Zoophile Gratuit
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de Conformité de la section 2257 de l'USC 18 Ce site Internet est conforme au 18 U.S.C. 2257 et aux règles qui y sont promulguées. Toutes les personnes apparaissant dans toute représentation visuelle de comportement explicitement sexuel réel (comme défini dans le 18 U.S.C. 2256), apparaissant ou contenue dans ce site Internet, avaient au minimum 18 ans au moment de la création de ces représentations. Toutes les autres représentations visuelles de ce site Internet sont exemptes des contraintes d'enregistrement du 18 U.S.C. 2257 car ces représentations visuelles ne constituent pas des représentations de « comportement explicitement sexuel » comme défini par le 18 U.S.C. 2256, ou sont des représentations de comportement sexuel simulées ou en sont exemptes car ces représentations visuelles ont été créées avant le 3 juillet 1995. Les détenteurs et les exploitants de ce site Internet ne sont pas les producteurs directs ou indirects (comme définis dans le28 C.F.R. 75.1(c)(2)) de tout support visuel contenu dans ce site Internet. Les exploitants de ce site Internet invoquent le langage clair du droit et la décision raisonnée de la cour d'appel américaine concernant Tenth Circuit in Sundance Associates, Inc v. Reno 139 F.3d 804, 808 (10ème Cir 1998). Cette affaire a déterminé inter alia que les entités n'ayant aucun rôle pour « engager, sous-traiter, gérer ou autrement traiter la participation » des modèles ou des artistes, sont exemptes des contraintes d'enregistrement du 18 U.S.C. 2257. Quelles que soient des définitions juridiques, les exploitants de ce site Internet reconnaissent l'importance de la nécessité d'empêcher les mineurs d'y apparaître. Ainsi, ce site Internet n'invoque pas uniquement les représentations du 18 U.S.C. 2257, et par conséquent peut avoir des copies des rapports sur les des âges des personnes présentées sur des supports explicitement sexuels sur ce site. En tant que fournisseur de services Internet responsable, l'exploitant de ce site prend volontairement toutes les mesures nécessaires pour garantir la vérification et la documentation de l'âge de majorité de chaque personne apparaissant sur les supports visuels disponibles via son service interne, de manière conforme au 18 U.S.C. § 2257, lorsque ce support visuel n'est pas soumis à la section 2257 et aux lois fédérales . Veuillez noter que les exploitants de ce site Internet ne diffuseront des rapports qu'au procureur général des Etats-Unis, ou à son représentant désigné, ou autre comme requis par l'autorité gouvernementale de la juridiction compétente conformément au processus de validation. Concernant les Listings de Recherche : conformément aux représentations visuelles apparaissant sur les pages Internet figurant dans le moteur de recherche du site Internet, ce site est essentiellement un distributeur de ces contenus qui ont été envoyés et fournis par nos publicitaires. Chacun de nos publicitaires a garanti être totalement conforme au niveau de ses obligations conformément à la section 2257. Pour plus d'informations sur les publicitaires, veuillez faire parvenir vos demandes directement au responsable des rapports indiqué sur le site Internet de ces publicitaires. Titre de ce site : sexeteam.com. Ce site constitue un travail en cours. |